Conditions d'utilisation

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Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site web beamlvagat.center (ci-après « le Site »), édité par Beam Lvagat SARL.

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Éditeur du site

Beam Lvagat SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros
Siège social : 45 Rue de la République, 69002 Lyon, France
RCS Lyon : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Email : [email protected]

Représentée par ses co-gérants : Amélie Moreau et Thomas Leroy

Directeurs de la publication

Amélie Moreau et Thomas Leroy, co-gérants de Beam Lvagat SARL

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

Objet du site

Le Site a pour objet de présenter l'activité de Beam Lvagat, ses valeurs, ses collections de vêtements pour enfants et de permettre aux visiteurs de nous contacter pour obtenir des informations complémentaires.

Le Site est un site vitrine à caractère informatif. Il ne propose pas de vente en ligne ni de transaction commerciale directe.

Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais liés à l'accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Beam Lvagat met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site. Toutefois, Beam Lvagat ne peut garantir une accessibilité continue et ininterrompue du Site.

L'accès au Site peut être temporairement suspendu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de modification des contenus ou pour toute autre raison technique, sans que cela n'ouvre droit à aucune indemnité.

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Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et notamment par le Code de la propriété intellectuelle.

Protection du droit d'auteur

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Beam Lvagat.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation autorisée

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Marques

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Responsabilité

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• Ne pas perturber le fonctionnement normal du Site
• Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses ou malveillantes
• Ne pas extraire ou réutiliser de manière systématique des parties substantielles du contenu du Site

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Collecte d'informations

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Contact et réclamations

Pour toute question, réclamation ou demande d'information concernant le Site ou ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

Par email : [email protected]

Par courrier : Beam Lvagat SARL, 45 Rue de la République, 69002 Lyon, France

Nous nous efforcerons de répondre à toutes les demandes dans les meilleurs délais.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes conditions, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Beam Lvagat adhère au service de médiation de la consommation suivant : Médiateur de la consommation CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION, 27 avenue de la libération, 42400 Saint-Chamond, France. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : www.cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à l'adresse ci-dessus.

Modifications des conditions d'utilisation

Beam Lvagat se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

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Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions d'utilisation sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Non-renonciation

Le fait pour Beam Lvagat de ne pas se prévaloir d'un manquement à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions d'utilisation ne saurait être interprété comme une renonciation à se prévaloir ultérieurement de ce manquement.

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